LES CONTRATS DE MAINTENANCE : mise en œuvre et pilotage

Donner à tous les acteurs souhaitant proposer ou gérer un service de maintenance, toutes les clés pour générer de l’activité, atteindre les objectifs et se développer dans la durée Définir les modes de fonctionnement des relations contractuelles dans le marché de maintenance Bien maîtriser […]

FISCALITÉ ET OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES

Maitriser la TVA immobilière appliquée au résidentiel ou non résidentiel Connaitre les règles fiscales des opérations immobilières Sous-traitance et autoliquidation de la TVA

AFFECTATION DES SOLS, DESTINATION DES CONSTRUCTIONS ET CHANGEMENT D’USAGE

Comprendre l’affectation des sols définie par les PLU selon les usages principaux ou la nature des activités qui peuvent être exercées Maîtriser les procédures applicables aux changements d’usage Maîtriser l’impact du changement et l’affectation des sols

AUTORISATIONS D’URBANISME ET PERMIS DE CONSTRUIRE – DERNIÈRES RÉFORMES

Maîtriser les réglementations relatives au PC Identifier les changements induits par la réforme des autorisations d’urbanisme sur le PC en phase d’instruction et d’attribution Sécuriser son permis de construction et prévenir les recours

SECURISER VOS OPERATIONS EN VEFA

Assimiler les règles juridiques de la VEFA (et de son avant-contrat) Connaître les étapes clés du montage d’une opération en VEFA Identifier et maitriser les risques inhérents à ce type de contrat Appréhender les réformes récentes impactant cette opération

MAÎTRISER LES TEXTES DE L’URBANISME : Les nouveaux modes d’organisation des sols

Assimiler les règles d'urbanisme à vos projets et apprendre à les optimiser Maîtriser les bons réflexes pour sécuriser les projets Connaître es incidences de la loi "ELAN" sur les projets de construction

PRÉPARATION ET PASSAGE DE L’EXAMEN AIPR (opérationnel, encadrement, conception)

Connaître et maîtriser la réglementation DT-DICT et le guide technique La réforme DT-DICT sur les exigences de l'examen AIPR Connaitre les exigences de l'examen AIPR Préparer l’examen AIPR